actualités 2024

Février 2024

• Jean-François LE TROQUIER a animé un séminaire sur la reforme du financement des services de soins infirmiers à domicile et l’actualité législative et réglementaire des ESSMS 2024.

• Jean-François LE TROQUIER et Olivier PASSEMARD ont démarré un audit financier et organisationnel d’une association dans le secteur du handicap (budget de 90 millions €).

• Cédric VALADE a animé une formation sur l’EPRD-ERRD pour la direction financière d’une fondation Alsacienne.

• Yann WELTY a conduit un cycle de formation (sur mesure) de 60 agents d’une commune du Var relatif à la passation et l’exécution des marchés publics (animation des modules sur janvier et février 2024).

MARS 2024

• Cédric VALADE a animé une formation pour une société relative à la présentation des offres en réponse aux marchés publics (étude du droit en vigueur et prise en compte des besoins de l’acheteur).

• Olivier PASSEMARD a accompagné une commune de la région Ile-de-France dans la préparation du budget 2024.

• Jean-François LE TROQUIER a accompagné un département Francilien dans la mise en place des outils d’inspection et de contrôle des ESSMS.

• Yann WELTY a animé une conférence relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie.

AVRIL 2024

• Jean-François LE TROQUIER a animé un séminaire sur la mise en place des tarifs différenciés dans les EHPAD en lien avec la loi bien Vieillir du 8 avril 2024.

• Cédric VALADE a assisté plusieurs EHPAD dans la production des ERRD 2023 et EPRD 2024.

• Olivier PASSEMARD a accompagné plusieurs Départements dans la tarification des ESSMS 2024 (EHPAD, personnes handicapées, aide sociale à l’enfance..), pour des structures en BP-CA ou en CPOM-EPRD.

• La délégation CNFPT des Pays de la Loire a confié au cabinet un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation de sessions dites
« inter » et « intra » sur 2024-2026 ; concernant tant la passation que l’exécution des marchés).

MAI 2024

• La Collectivité de Corse a confié au cabinet un contrat de prestations « hot line » (accord cadre) pour la tarification et les contrôle des ESSMS pour une durée de 4 ans (direction de l’autonomie et direction de l’enfance).

• Olivier PASSEMARD a accompagné un Département pour la mise en place d’un CPOM dans le secteur de l’aide sociale à l’enfance.

• Cédric VALADE a accompagné plusieurs EHPAD dans la préparation de l’EPRD 2024 et la production d’un PPI aux autorités de tarification.

• Jean-François LE TROQUIER a restitué un audit financier organisationnel d’une association dans le secteur du handicap (90 millions € de budget annuel et 39 ESSMS).

• Yann WELTY a animé deux conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (Manche et Orne).

JUIN 2024

• Cédric VALADE a animé une formation sur l’analyse financière des ESSMS à l’attention des services de tarification des départements et des gestionnaires d’ESSMS.

• Jean-François LE TROQUIER a démarré un audit financier et organisationnel d’un EHPAD public rattaché à un CCAS.

• Olivier PASSEMARD a assisté un département dans la campagne de tarification 2024 des établissements pour personnes handicapées d’un département Francilien.

• Yann WELTY a commencé un cycle de formation pour une communauté urbaine consacré à l’exécution financière des marchés publics.

JUILLET – AOÛT 2024

• Le Département du Morbihan a confié au cabinet ASCOR l’analyse du dossier frais de siège d’une association intervenant dans le secteur de l’aide sociale à l’enfance.

• Le CIAS du Blaisois (Loir-et-Cher) a confié au cabinet ASCOR l’audit financier du SSIAD et du SAAD dans la perspective de la construction du futur service autonomie à domicile.

• La délégation CNFPT Île-de-France a notifié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif à l’exécution financière des marchés publics (animation de sessions dites « inter » et « intra » dans sept départements de la région – durée maximale : 4 ans).

• Un département d’Île-de-France a confié à notre cabinet un cycle de formation relatif à l’exécution financière des marchés de travaux.

SEPTEMBRE 2024

• Le Département de Seine-et-Marne a confié au cabinet ASCOR l’analyse des ERRD et CA d’environ 15 ESSMS.

• Cédric VALADE a accompagné un EHPAD public dans la réalisation de son PPI (programme pluriannuel d’investissement).

• Jean-François LE TROQUIER a démarré un cycle de formation pour la DREETS (Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités) Normandie sur la tarification et le contrôle des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs.

• Yann WELTY a animé deux conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (webinaire – mode distanciel – 220 personnes formées environ) et la région Île-de-France (mode présentiel – 67 personnes formées).

OCTOBRE 2024

• Jean-François LE TROQUIER a animé une formation de deux journées relative à l’actualité législative et réglementaire des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour la collectivité Européenne d’Alsace.

• Olivier PASSEMARD a accompagné une association dans le secteur du handicap dans la préparation du budget 2025.

• Le cabinet ASCOR a démarré une mission d’analyse des ERRD et comptes administratifs 2023 pour le département de Seine-et-Marne.

• Yann WELTY a animé trois conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (Maine-et-Loire, Sarthe et Loire-Atlantique – 150 personnes formées environ).

NOVEMBRE 2024

• Jean-François LE TROQUIER a restitué à un CIAS un audit financier d’un SAAD et d’un SSIAD dans le cadre de la création d’un service autonomie à domicile.

• Cédric VALADE a formé sur 4 journées les équipes du service tarification du Département du Tarn sur l’analyse des EPRD-ERRD.

• Olivier PASSEMARD a analysé plusieurs dossiers de frais de siège dans le cadre du renouvellement avant la mise en place de CPOM.

• Un département d’Île-de-France a confié au cabinet l’animation d’un cycle de formations relatives à l’exécution financière des marchés publics de travaux (début de la mission : janvier 2025).

DÉCEMBRE 2024

• Jean-François LE TROQUIER a démarré un audit financier et organisationnel d’une MAS (Maison d’accueil Spécialisée) rattaché à un Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) suite à la demande de l’Agence Régionale de Santé

• Cédric VALADE a démarré un audit financier d’un Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) portant à la fois sur le budget principal et l’EHPAD

• Un département francilien a notifié au cabinet ASCOR un marché relatif à une assistance « Hot line » concernant la tarification et le contrôle des EHPAD

• La délégation CNFPT de Normandie a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation de sessions dites « inter » dans les cinq départements normands ; concernant tant la passation que l’exécution des marchés – durée maximale : 4 ans).