actualités 2023

 • Janvier 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé un web-séminaire « EHPAD et aide à domicile : les nouvelles obligations de transparence issues du décret du 28 avril 2022 ».

• Janvier 2023 : le cabinet ASCOR démarre une assistance à la tarification 2023 des EHPAD pour le compte d’un Département de la Région Hauts de France.

• Janvier 2023 : le cabinet ASCOR va prochainement animer un cycle de formation relatif à l’exécution financière des marchés publics pour deux départements.

• Décembre 2022 : Yann WELTY a notamment animé deux sessions relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics (pour un département et pour un groupement de communes de petite taille).

• Février 2023 : le Département du Val de Marne a notifié au cabinet ASCOR deux marchés relatifs aux prestations d’accompagnement et d’appui aux missions de tarification et de contractualisation des établissements et services pour adultes handicapées, pour personnes âgées dépendantes et pour jeunes confiées à l’ASE.

• Février 2023 : le Département de la Mayenne a notifié au cabinet ASCOR un marché d’assistance à la tarification des établissements relevant de l’ASE.

• Février 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé un séminaire sur l’actualité 2023 des établissements et services sociaux et médico-sociaux (loi de financement de la sécurité sociale 2023).

• Février 2023 : les deux délégations CNFPT de Normandie et des Hauts-de-France ont confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation de sessions dites « inter » concernant tant la passation que l’exécution des marchés publics).

• Mars 2023 : Olivier PASSEMARD a restitué un audit de deux services d’aide et d’accompagnement à domicile pour le Département de l’Aisne dans le cadre des CPOM nouvelle génération « dotation qualité ».

• Mars 2023 : Cédric VALADE accompagne le CCAS de Servian (Hérault) dans la préparation budgétaire 2023 (budget principal et EHPAD).

• Mars 2023 : Démarrage d’un cycle de formation animée par Jean-François LE TROQUIER sur la tarification des ESSMS pour le Département du Calvados.

• Mars 2023 : La délégation CNFPT des Pays de la Loire a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation de sessions dites « inter » et « intra » concernant tant la passation que l’exécution des marchés publics).

• Avril 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé un cycle de formation sur les EPRD-ERRD pour un GCSMS regroupant les EHPAD publics du Département de l’Yonne.

• Avril 2023 : Olivier PASSEMARD démarre un accompagnement du service de l’aide sociale à l’enfance d’un département Francilien sur la tarification des ESSMS.

• Mars et avril 2023 : Yann WELTY a notamment animé quatre conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (sessions présentielles / 200 personnes formées environ).

• Avril 2023 : Une commune de 30 000 habitants a confié au cabinet le montage et l’animation d’une session sur mesure afin de former les agents de la direction financière à gestion de l’exécution des marchés publics de travaux (suite au départ de la seule personne spécialisée dans ces contrats).

• Mai 2023 : Le Département de la Haute Garonne a confié au cabinet ASCOR une mission de formation sur l’analyse des programmes pluriannuels d’investissement.

• Mai 2023 : Le Département de la Gironde a confié au cabinet ASCOR le contrôle des incidences des revalorisations salariales Ségur-Laforcade dans une association du secteur du Handicap.

• Mai 2023 : Animation d’une demi-journée sur la circulaire budgétaire 2023 tarification des ESSMS Personnes âgées – personnes handicapées.

• Mai 2023 : La délégation CNFPT d’Île-de-France a attribué au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation sur le territoire régional des sessions « inter » et « intra » relatives à l’exécution financière des marchés publics).

• Juin 2023 : l’ARS Ile-de-France a notifié au cabinet ASCOR un marché d’accompagnement au diagnostic financier et au contrôle des EPRD-ERRD des ESSMS.

• Juin 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs séminaires sur la l’instruction du 15 mai 2023 relative à la campagne budgétaire des ESSMS personnes âgées et handicapées pour 2023.

• Juin 2023 : Yann WELTY a notamment animé une conférence relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (webinaire – 200 personnes formées).

• Juin 2023 : Une société publique locale (SPL) gérant plusieurs ports a confié au cabinet ASCOR une mission de formation de ses agents relative aux différents montages contractuels publics.

• Juillet 2023 : Jean-François LE TROQUIER a restitué un audit financier d’un EHPAD dans le cadre de la mise en place d’un CREF (contrat de retour à l’équilibre financier).

• Juillet 2023 : Accompagnement par le cabinet ASCOR de plusieurs ARS et départements dans l’analyse des EPRD 2023 (EHPAD et établissements handicapés).

• Août 2023 : Démarrage d’un audit financier d’un EHPAD géré par un CCAS.

• Août 2023 : Un département a confié au cabinet un cycle de formations relatif au droit des marchés publics (montage des DCE et analyse des offres).

• Septembre 2023 : Le Département des Deux-Sèvres a notifié au cabinet ASCOR un marché d’audits financiers et organisationnels d’ESSMS en difficultés.

• Septembre 2023 : Une Fondation avec un budget de 70 millions € a confié au cabinet ASCOR un audit financier et organisationnel.

• Septembre 2023 : Olivier PASSEMARD et Jean-François LE TROQUIER ont rédigé plusieurs mémoires en défense pour le compte de plusieurs Départements suite à des contentieux de la tarification.

• Octobre 2023 : Cédric VALADE a animé une formation sur l’analyse et les contrôles des EPRD médico-sociaux pour les ARS Martinique, Guadeloupe et Guyane.

• Octobre 2023 : Jean-François LE TROQUIER est intervenu pour le Département de la Haute-Garonne dans le cadre de la mise en place des CPOM EHPAD.

• Octobre 2023 : Yann WELTY a animé cinq conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (sessions Inter en mode présentiel) – 400 personnes formées environ.

• Novembre 2023 : Cédric VALADE a animé plusieurs séminaires sur l’instruction budgétaire et comptable M22 des ESSMS et les opérations comptables de fin d’exercice.

• Novembre 2023 : Olivier PASSEMARD est intervenu pour le Département du Val de Marne pour l’analyse des dossiers de renouvellement de frais de siège.

• Novembre 2023 : Jean-François LE TROQUIER est intervenu pour le Département de la Haute-Garonne dans le cadre de l’analyse des PPI des ESSMS relevant de l’aide sociale à l’enfance.

• Novembre 2023 : Yann WELTY a animé une conférence relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la région Île-de-France (mode présentiel – 90 personnes formées).

• Décembre 2023 : Jean-François LE TROQUIER a présenté un plan de retour à l’équilibre financier aux instances d’une Fondation gérant 7 EHPAD.

• Décembre 2023 : Olivier PASSEMARD est intervenu sur les modalités juridiques et financières d’un transfert d’autorisation d’une MECS.

• Décembre 2023 : Cédric VALADE est intervenu pour le Département du Calvados pour le diagnostic financier des SAAD dans le cadre du fonds d’urgence.

• Décembre 2023 : Une commune du Var a confié au cabinet une mission de formation de 60 agents relative à la passation et l’exécution des marchés publics (animation sur janvier et février 2024).