actualités 2025

JANVIER 2025

• Jean-François LE TROQUIER et Olivier PASSEMARD démarrent un audit financier de 10 EHPAD rattachés à une Association en Bretagne.

• Jean-François LE TROQUIER a animé un webinaire (60 participants) sur la tarification différenciée en EHPAD suite à la publication du 31 décembre 2024.

• Cédric VALADE a accompagné le CIAS de Mont de Marsan dans la gestion budgétaire et financière des ESSMS (EHPAD, SAAD..).

• Yann WELTY a achevé un cycle de formation (relatif à l’exécution financière des marchés de travaux) animé pour un département d’Île-de-France (43 agents formés en trois sessions).

FÉVRIER 2025

• Jean-François LE TROQUIER et Olivier PASSEMARD ont démarré une étude des coûts des établissements pour personnes handicapées pour un département d’Île-de-France.

• Cédric VALADE a accompagné un CCAS dans l’élaboration d’une prospective financière d’un CCAS (budget principal et budget annexe EHPAD).

• Jean-François LE TROQUIER a animé un webinaire sur la réforme du contentieux de la tarification des ESSMS (décret du 6 décembre 2024).

• Yann WELTY a animé deux webinaires relatifs à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (80 personnes formées environ).

MARS 2025

• Le Département de la Mayenne a attribué un marché relatif à la tarification et la mise en place de CPOM dans le secteur de l’aide sociale à l’enfance.

• Cédric VALADE a accompagné plusieurs EHPAD dans la préparation de l’ERRD 2024 et l’EPRD 2025.

• Olivier PASSEMARD a accompagné la commune de Tournan dans la préparation du budget 2025.

• Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs séminaires sur l’actualité des ESSMS (création des services autonomie à domicile, diagnostic économique et financier des EHPAD dans le cadre des CREF..).

• La Région Île-de-France a attribué au cabinet un marché pluriannuel de formation relatif au droit de la commande publique (animation des conférences d’actualité réglementaire et jurisprudentielle destinées aux spécialistes de la collectivité).

AVRIL 2025

• Cédric VALADE a démarré une mission pour le CIAS de Bagnolet concernant l’organisation budgétaire et comptable des ESSMS.

• Un département francilien a confié au cabinet ASCOR un diagnostic financier d’un établissement de santé dans le cadre d’une garantie d’emprunts de 80 millions d’euros.

• La direction de l’aide sociale à l’enfance du département des Côtes d’Armor a confié au cabinet ASCOR une mission d’assistance à la mise en place d’un CPOM.

• Yann WELTY a commencé un cycle de formations relatives aux clauses sociales et environnementales dans les marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie.

MAI 2025

• Jean-François LE TROQUIER est intervenu pour l’ARS Provence-Alpes Côte d‘Azur sur le règlement des contentieux tarifaires en lien avec le décret de décembre 2024.

• Olivier PASSEMARD a assisté plusieurs départements dans la rédaction de mémoires en défense concernant le contentieux tarifaire.

• Cédric VALADE a accompagné plusieurs EHPAD et EPMS dans la préparation de l’EPRD 2025.

• Yann WELTY a animé trois conférences (Calvados, Manche et Orne) relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie.

JUIN 2025

• Jean-François LE TROQUIER et Olivier PASSEMARD ont restitué un audit financier et organisationnel de 10 EHPAD à une association dans le Finistère.

• Jean-François LE TROQUIER a analysé la situation financière d’un ESPIC (établissement de santé privé d’intérêt collectif) dans le cadre d’une garantie d’emprunt de 110 Millions € accordée par un département Francilien. Il a également animé plusieurs séminaires sur l’actualité des ESSMS (notamment l’instruction du 27 mai 2025 sur la campagne budgétaire 2025).

• Cédric VALADE a accompagné un CCAS pour le diagnostic financier et l’analyse des charges communes et la refacturation sur les différentes activités.

• Yann WELTY a notamment animé une journée relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (Seine-Maritime – 45 personnes formées).

JUILLET – AOÛT 2025

• Jean-François LE TROQUIER a engagé un audit financier d’un EHPAD rattaché à un CIAS situé dans le département du Gers dans le cadre d’un plan de retour à l’équilibre.

• Olivier PASSEMARD a démarré l’analyse des comptes administratifs 2024 de services d’aide et d’accompagnement à domicile dans le cadre d’une déshabilitation demandée par un département.

• Cédric VALADE a accompagné plusieurs EHPAD dans le cadre des EPRD 2025.

• Yann WELTY a commencé l’animation d’un cycle de formations de trois jours (relatif à l’exécution financière des marchés publics) pour une commune de plus de 100 000 habitants et une communauté urbaine (situées en Île-de-France).

• L’équipe du cabinet ASCOR a accompagné une Métropole dans le cadre d’un transfert d’une structure de prévention spécialisée (AMI, choix du candidat, rédaction des documents administratifs liés au transfert de l’autorisation.)

SEPTEMBRE 2025

• Jean-François LE TROQUIER et Olivier PASSEMARD ont démarré une mission de diagnostic dans le cadre d’un CPOM à signer avant fin 2025 dans le secteur de l’aide sociale à l’enfance pour le compte du Département des Côtes d’Armor.

• Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs séminaires sur les contrats de retour à l’équilibre financier des ESSMS.

• L’équipe du cabinet ASCOR a accompagné la Métropole de Rouen dans le cadre de la tarification 2025 des structures de prévention spécialisée.

• Cédric VALADE a accompagné un CCAS du Département de la Vendée pour un diagnostic financier et la préparation d’un PPI d’un EHPAD.

OCTOBRE 2025

• Jean-François LE TROQUIER a démarré une mission d’accompagnement auprès d’une association gestionnaire d’ESSMS (budget d’environ 300 M€) visant à structurer et formaliser les procédures d’achat et de paiement des dépenses en lien avec le siège.

• Cédric VALADE a démarré une mission d’accompagnement pour l’élaboration des EPRD des établissements du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

• Olivier PASSEMARD a accompagné un département dans la tarification des structures de prévention spécialisée (ASE).

• Yann WELTY a animé trois conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (170 personnes formées environ).

NOVEMBRE 2025

• Cédric VALADE a accompagné un EHPAD public en Moselle pour l’élaboration de son programme pluriannuel d’investissement.

• Olivier PASSEMARD a rédigé plusieurs mémoires en défense pour un département sur des contentieux liés à la tarification des ESSMS.

• Jean-François LE TROQUIER a animé un séminaire sur la mise en place des CPOM dans le secteur de l’aide sociale à l’enfance.

• Yann WELTY a animé une conférence relative à l’actualité du droit des marchés publics pour la Région Île-de-France (105 spécialistes formés en mode présentiel), ainsi qu’une conférence sur le même thème pour la délégation CNFPT de Normandie (130 personnes formées en mode distanciel).

DÉCEMBRE 2025

• Jean-François LE TROQUIER a animé un séminaire sur l’inspection et le contrôle des ESSMS relevant de l’aide sociale à l’enfance pour le compte du Département des Côtes d’Armor.

• Olivier PASSEMARD a analysé un PPI d’une résidence autonomie pour le compte d’un Département Francilien.

• Cédric VALADE a accompagné un CIAS dans la gestion budgétaire et comptable d’un EHPAD.

• Yann WELTY a achevé un cycle de formation pour une communauté urbaine relatif à la rédaction et à l’exécution des clauses financières des marchés publics.